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Rappel sur l’historique des droits familiaux au régime général
Droits des retraités Pensions de droit direct et pensions de réversion
Mai 2008
Études
Cette note a pour objet de rappeler les objectifs à l’origine de la mise en œuvre des principaux dispositifs de droits familiaux au régime général ainsi que les évolutions au cours du temps. Les modalités d’octroi complètent cette présentation.
Fréquence et importance de différents types de reports validés l’année précédant le départ en retraite
Assurés et retraités du régime général Cotisants et carrière Dispositifs et âge de départ en retraite Pensions de droit direct et pensions de réversion
Avril 2008
Études
Cette note apporte quelques éléments chiffrés sur la fréquence et l’importance des différents types de reports validés l’année précédant le départ en retraite par les prestataires de droit direct des flux 2004, 2005 et 2006.
Impact financier pour le régime général des versements pour la retraite
Droits des retraités Pilotage du système de retraite Pensions de droit direct et pensions de réversion
Janvier 2008
Études
L’objectif de l’étude, encore exploratoire à ce stade, est d’apprécier quel pourrait être l’impact financier sur longue période pour le régime général de la mise en application du dispositif des versements pour la retraite (VPLR), de janvier 2004 au 31 mars 2007.
Bilan des versements pour la retraite à fin septembre 2007
Assurés et retraités du régime général Dispositifs et âge de départ en retraite Pilotage du système de retraite Pensions de droit direct et pensions de réversion
Décembre 2007
Études
Du 1er janvier 2004 au 30 septembre 2007, 15 717 versements pour la retraite (VPLR) ont été notifiés par le régime général, dont 30 % font référence au barème 2004, 23,6 % au barème 2005, 37,3 % au barème 2006 et 9,1 % au barème…
Évaluation du montant de la pension de droit propre versé au titre de l’assurance vieillesse des parents au foyer
Droits des retraités Pensions de droit direct et pensions de réversion
Décembre 2007
Études
L’objectif de cette note est d’évaluer le montant de la pension de droit propre qui est versé au titre de l’assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF).
Cadr’@ge, n° 1 – La retraite anticipée avant 60 ans
Assurés et retraités du régime général Cotisants et carrière Dispositifs et âge de départ en retraite Pensions de droit direct et pensions de réversion
Décembre 2007
Cadr’@ge
Avec une moyenne de 110 000 départs par an, la retraite anticipée a connu une rapide montée en charge depuis sa mise en place en 2004.
La réforme de la réversion : changement de logique, impacts et questionnements
Droits des retraités Pensions de droit direct et pensions de réversion Pilotage du système de retraite
Juillet 2006
Études
Cet article présente, dans le cadre du régime général, la réforme de la réversion, et tente d'en évaluer les impacts, en ce qui concerne la population couverte, le coût financier mais aussi la logique du dispositif.
L’assurance vieillesse des parents au foyer
Droits des retraités Pensions de droit direct et pensions de réversion
Mars 2007
Études
L’objectif de cette étude est de rappeler les origines et les objectifs de l’assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF), de présenter l’historique de ses conditions d’octroi et son mode de financement.
La bonification de la pension de 10 % pour avoir élevé au moins 3 enfants
Droits des retraités Pensions de droit direct et pensions de réversion
Février 2007
Études
L’objet de cette étude est de rappeler les origines et objectifs de la bonification de pension attribuée aux retraités ayant élevé au moins 3 enfants.
La majoration de durée d’assurance pour enfant au régime général
Droits des retraités Pensions de droit direct et pensions de réversion
Février 2007
Études
L’objectif de cette étude est de rappeler les origines et objectifs de la majoration de durée d'assurance (MDA) pour enfant, de présenter ses conditions d’octroi et ses modalités de calcul ainsi que son mode de financement.